# COMPTE DE PRODUCTION ## AU 31 DECEMBRE 1980 | Stock initial de...

MINISTERE DE L'AGRICULTURE # TERRES COLLECTIVES Décret n° 88-54 ...

...- Section Lettres - Section Mathématiques - Section Sciences Expér...

...Jouissance des actions nouvelles souscrites Les actions nouvelles ...

...20 - Le comité médical arrête les objectifs et procède à la planif...

...Les cadres dont les noms suivent sont chargés des emplois fonction...

| Nom et prénom | Grade | Emploi fonctionnel | | --- | --- | ---...

...## 3.7 Date de jouissance Les actions à céder dans le cadre de ce...

...Nombre d'actions à souscrire : 13.500 actions nominatives à libére...

...Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des emplois foncti...

...ctions de chef de service des archives intermédiaires à la directi...

...es fonctions de directeur des services communs à la direction régi...

...ollective Nationale des Industries de Matériaux de Construction 12...

...— La formation est assurée dans deux sections : a) la section des...

...Article premier - L'attribution des emplois fonctionnels de chef d...

...Monsieur Chedli Issa est chargé des fonctions de mandataire spécia...

...ARTICLE 32 La Bourse notifie sa décision à la collectivité requér...

...Monsieur Ali Smaïri, ingénieur en chef, est chargé des fonctions d...

...Tout au long de l'inspection, l'équipe d'inspection tient l'observ...

# TERRES COLLECTIVES Décret n° 90-1201 du 13 juillet 1990 relatif...