Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 9·fr
    ...| 19.209 | | 41 | Remboursement de frais de transports et indemn...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 30·fr
    ...| Grades | Echelon prévu pour la cessation de service de l'indemn...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 11·fr
    ...— Indemnité de Panier Il est alloué aux travailleurs nommément dé...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 28·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 12·fr
    ...HABIB BOURGUIBA** --- ### INDEMNITES Décret N° 76-347 du 8 avri...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 22·fr
    ...Article premier - L'indemnité de transport est fixée, pour les sal...
  • Journal Officiel·2019 / N°095·page 40·fr
    ... l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 69·fr
    ...n globale des montants de l'indemnité de contrôle durant la périod...
  • Journal Officiel·2020 / N°017·page 23·fr
    ...nstitution d'indemnités complémentaires aux indemnités spécifiques...
  • Journal Officiel·2024 / N°019·page 11·fr
    ...inistère des finances, avec indemnités et avantages d'un chef de s...
  • Journal Officiel·2021 / N°112·page 8·fr
    ...s d'intervention du fonds d'indemnisation des dommages agricoles d...
  • Journal Officiel·2005 / N°038·page 10·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de ser...
  • Journal Officiel·1997 / N°018·page 3·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au so...
  • Journal Officiel·2006 / N°052·page 12·fr
    ...n globale des montants de l'indemnité de contrôle aux membres du c...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 21·fr
    ...Toutefois, l'agent en question continue à bénéficier des indemnité...
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 3·fr
    ...n centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 31·fr
    ...4 - L'indemnité composant les contributions au régime de retraite ...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 5·fr
    ...nstitution d'indemnités complémentaires aux indemnités spécifiques...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 5·fr
    ...12 - Les pensions et les indemnités supplémentaires, mentionnées a...
  • Journal Officiel·1989 / N°082·page 3·fr
    ... afférente à son grade, des indemnités et avantages attribués à l'...