Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 33·fr
    ...Hal El Bassatine, consistant en une terre nue comprenant une maiso...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 46·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à la caution objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 15·fr
    ...Ain Menaouar. À l'Est : Jilani Ben Boubaker. Au Nord : Salem Ben...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 19·fr
    ...Parcelle N° 23 appartenant à la vendeuse ### Gouvernorat de Mahdi...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 2·fr
    ... 1993, portant agrément de l'avenant n° 4 à la convention collecti...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 23·fr
    ...Ardh dite Zarbouta appartenant à l'Office de la Basse Vallée de la...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 7·fr
    ...Ghars En Noria, appartenant à Larbi ben Hadj Mohamed ben Ayed et s...
  • Journal Officiel·2004 / N°039·page 5·fr
    ...- les intervenants dans le secteur, - Les articles de librairie et...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 27·fr
    ...| | | | a) Officiers appartenant organiquement au Bataillon de...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 22·fr
    ...plantée de divers arbres, comprenant un puits et diverses construc...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sa superficie est de 1193 m², contenant un ...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 31·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Hadikaf Senane ». b) ...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 9·fr
    ...Khenafess 33 consistant en une parcelle de terre clôturée renferma...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 43·fr
    ... en une parcelle de terre comprenant une maison d'habitation en co...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 12·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de 1 ha. 77 a. environ. Le ...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 29·fr
    ...Report subventios anterieurs Encaissements provenant des subventio...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 22·fr
    ...Zone verte appartenant à des tiers; A l'Est : La route principale...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 30·fr
    ...0 | | Flux de trésorerie provenant de l'exploitation | 661 628,5...
  • Journal Officiel·2012 / N°101·page 2·fr
    ...intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 au g...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 31·fr
    ...1) le requérant 2) son épouse Zina Bent Hassine Benani par moitiés...