Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 13·fr
    ...466 parts dans l'indivision en divisant la totalité de l'immeuble ...
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 15·fr
    ...triculé | 34a25ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 39·fr
    ...14- Les charges grevant les parts indivises soit (155187/11385,008...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 24·fr
    ...1° El Hédi ben El Mannoubi ben El Hadj Ali Chéraga, pour 1/3 indiv...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 33·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de l'immeuble objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 2·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de GAT ASS...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 30·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 95·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de GAT ASS...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 18·fr
    ...Pour se protester de sa part indivise du terrain sus indiqué. Tout...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 31·fr
    ...Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 26·fr
    Dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est grevée d'aucune charge...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 25·fr
    ...| | | Débit | Taxe par minute indivisible | | 2400 bits | 0,0...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 29·fr
    ...2005T2569SODB1 Constitution d'un établissement individuelle Déno...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 21·fr
    ...La réquisition est notifiée individuellement aux intéressés par le...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 15·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 13·fr
    ...gestion et suivi des parcours individuels de développement profess...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 6·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 30·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en 354 parts indivises de la division de...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 24·fr
    ...2018S03092SODB1 --- Constitution d'un Etablissement Individuel ...