Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·1985 / N°085·page 5·fr
    ...Le président du conseil a la possibilité d'inviter à titre consult...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 5·fr
    décrets et arrêtés # CHAMBRE DES DEPUTES ## NOMINATIONS ### Par...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 14·fr
    # NOMINATIONS Par décret N° 80-169 du 19 février 1980. Monsieur J...
  • Journal Officiel·2006 / N°009·page 12·fr
    ...Monsieur Slim Dammak, administrateur conseiller, est chargé des fo...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 14·fr
    ...Délibéré par le Conseil constitutionnel dans la séance tenue à son...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 53·fr
    ...RECTION DE LA CONSTRUCTION La Direction de la Construction se pro...
  • Journal Officiel·2013 / N°052·page 33·fr
    ...5 - Nonobstant les dispositions des articles 1, 2 et 4 du présent ...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 11·fr
    ...3.** — Sont éligibles pour la constitution des commissions consult...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 5·fr
    ...3 - Le conseil désigne en son sein cinq commissions permanentes po...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 11·fr
    ...Monsieur Belgacem Fadhel, administrateur conseiller, est chargé de...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 70·fr
    ...Monsieur Ridha Slidani, administrateur, est chargé des fonctions d...
  • Journal Officiel·2019 / N°005·page 7·fr
    ...rganisations arabes et islamiques | | Anis Hajri | Conseiller de...
  • Journal Officiel·1986 / N°064·page 12·fr
    MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE # NOMINATIONS Par décret...
  • Journal Officiel·2013 / N°049·page 12·fr
    ...Monsieur Adel Hachicha, administrateur conseiller, est chargé des ...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 36·fr
    ...# LES MAISONS DE CULTURE Un Conseil interministériel tenu en 2001...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 37·fr
    ...Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées par ...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 54·fr
    ...Sur la base de nos vérifications, et conformément aux dispositions...
  • Journal Officiel·2014 / N°045·page 10·fr
    ...9 - Le conseil administratif a pour attributions de donner son avi...
  • Journal Officiel·2010 / N°091·page 3·fr
    ...**Par décret n° 2010-2918 du 9 novembre 2010.** Monsieur Mongi Am...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 6·fr
    ...Monsieur Jilani Nsiri, administrateur conseiller, est chargé des f...