Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 39·fr
    ...à 45.000,000 dinars suivant l'estimation effectuée par Monsieur Mo...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 18·fr
    ...Une cour intérieure située à l'ouest, comprenant une citerne estim...
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 15·fr
    ...La totalité des biens indivis revenant au débiteur saisi estimés à...
  • Annonces Légales·2004 / N°182·page 9·fr
    ...n objet de l'apport en nature estimé par l'expert à 130.000 DT, 2....
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 20·fr
    ...ction de tout document qu'ils estiment utile pour l'accomplissemen...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 38·fr
    ...s frais de Justice qui seront estimés ultérieurement par la cour. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°016·page 47·fr
    ... que possède la partie saisie estimés à 124191.666 parts d'une con...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 15·fr
    ...La mise à prix de la propriété à vendre a été estimée à un million...
  • Annonces Légales·2023 / N°020·page 8·fr
    ...La valeur de la part objet du désistement est estimée à dix mille ...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 16·fr
    ...La mise à prix de la propriété à vendre a été estimée à 73.920,000...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 27·fr
    ...La valeur globale de l'immeuble et des équipements est estimée par...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 10·fr
    ...Si le travailleur intéressé estime que cette mesure revêt un carac...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 51·fr
    ...Elle est estimée à soixante mille dinars (60.000.000d), frais de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°002·page 3·fr
    ...La production d'engrais, bio stimulants, d'additifs nutritionnels ...
  • Annonces Légales·2022 / N°128·page 13·fr
    ...L'estimation du prix d'ouverture de la vente a été signée par l'ex...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 24·fr
    ...un État partie et si celui-ci estime que d'autres États sont susce...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 28·fr
    ...3) le détail estimatif daté et signé. 4) l'attestation de la C.N.S...
  • Journal Officiel·2014 / N°097·page 5·fr
    ...Ils peuvent se faire communiquer toutes les pièces qu'ils estiment...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 9·fr
    ...La fourniture des tenues vestimentaires et accessoires réglementai...
  • Annonces Légales·2022 / N°127·page 11·fr
    ...Toutes les parts en indivision, à la propriété de Hamza Sbei, esti...