...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...

...La demande est adressée au gouverneur territorialement compétent, ...

...cale dans la circonscription territoriale de laquelle se trouve la...

...ributions et leur compétence territoriale sont définies par décret...

...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune ...

...z » Chorbane Circonscription territoriale : Délégation de Chorbane...

...Et ce, dans la limite de sa compétence territoriale. Art. 2. - Le...

... à la commission de révision territorialement compétente, - du di...

...sement auprès du Gouvernorat territorialement compétent qui le tra...

...t de l'innovation est placée territorialement sous la tutelle de l...

...— Les limites territoriales de l'arrondissement municipal de Raoue...

...x intérieures ou dans la mer territoriale duquel la plate-forme fi...

... services et de subdivisions territoriales dans le cadre de l'admi...

... de se trouver dans les eaux territoriales ou ports sous couvert d...

...de la météorologie est placé territorialement sous la tutelle de l...

...nt nomenclature des Secteurs territoriaux relevant de chacune des ...

...ouveraineté y compris la mer territoriale, ainsi que les zones sou...

...es zones adjacentes aux eaux territoriales ainsi que les espaces a...

...ur ou du délégué dont relève territorialement la commune. Le gouve...

...tes du plan de l'aménagement territorial de la ville de Midoun, da...