Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 41·fr
    ...rs et immobiliers qui grèvent ou pourraient grever lesdites parcel...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 20·fr
    ...'une indication de provenance du produit « pomme de Sbiba » et app...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 7·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 113·fr
    ...n m² | Noms des Propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 11·fr
    ...- Ridha Arouri juge chargé des fonctions de substitut du procureur...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 5·fr
    ...| 390 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 178...
  • Journal Officiel·2016 / N°061·page 6·fr
    ...n du délai cité à l'article 5 du présent décret gouvernemental, es...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 29·fr
    ...– Sont expropriées pour cause d’utilité publique au profit de l’Et...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 20·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis « Jorf », Vu...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 52·fr
    ...| 765 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91496 (objet de la ...
  • Journal Officiel·2010 / N°022·page 12·fr
    ...1- le respect des délais et des étapes d'exécution du projet et le...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 6·fr
    ...--- ## SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET A L'ECONOMIE NATIONALE ### ...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 15·fr
    ...- Toutefois, toute partie visée au paragraphe 1 du présent article...
  • Journal Officiel·2020 / N°010·page 5·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des Représentants du Peuple ayant a...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 12·fr
    ...— En aucun cas le montant des dépenses retenu pour le calcul de la...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 7·fr
    ...— Valeur du point de retraite. La valeur du point de retraite app...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 5·fr
    ...a contribution au financement du projet de « développement du rése...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 43·fr
    ...| 670 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91466 (objet de la ...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 43·fr
    # Principales réponses de l'Institut National du Patrimoine et de ...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 19·fr
    ...| A Du plan T.P.D n° 50690 conforme à la parcelle n° 3 du plan du ...