Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 7·fr
    ...ontinue jusqu'à atteindre une valeur comprise entre 0, 7 et 1, 2 p...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 53·fr
    ...de vérifier et d'apprécier la valeur des apports en nature faits à...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 77·fr
    ...alité du montant cumulé de la valeur nominale des actions souscrit...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 14·fr
    ...— La valeur des travaux faits par une Commune et des services rend...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 68·fr
    ...r le Conseil, ainsi que tous les retraits de fonds de valeurs, les
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 18·fr
    ..., l'exploitation, la mise en valeur d'hôtels classe international...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 8·fr
    ...La valeur de ces avantages ne peut être inférieure à celle qui est...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 30·fr
    ...ent tous retraits de fonds et valeurs, tous mandats sur les banqui...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 13·fr
    ...OU SAID, lesdites parts, sans valeur nominale et ne conférant pas ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 33·fr
    ...s de l'Office de Cotation des Valeurs Mobilières ». Article 19 : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 11·fr
    ...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré, perdu o...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 29·fr
    ...visé en 200.000 actions d'une valeur de 5 Dinars l'une. Forme des...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 21·fr
    ...alité du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 22·fr
    ...isse, le porte-feuille et les valeurs de la Société, de contrôler ...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 19·fr
    ...de vérifier et d'apprécier la valeur de l'apport de la Société Wor...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 21·fr
    ...ires immobilières, la mise en valeur, l'entretien, la gérance de p...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 15·fr
    ...égislation de l'autre État la valeur moyenne des salaires ou des c...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 20·fr
    ...alité du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 24·fr
    ...on délivrée par la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. Les de...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 20·fr
    ...ferts, aliénations de rentes, valeurs, créances, brevets ou licenc...