... et elle n'est pas exploitée actuellement, fermée et limitée : Au...

...our produit textile exploité actuellement vente des chaussures sis...

...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...

...que et est devenu non classé actuellement et non conforme aux norm...

...age commercial, son activité actuelle est le commerce des produits...

...ironnement Djerba Houmt-Souk actuellement au commerce de Fripe au ...

...faa km 3 Bizerte sud Bizerte actuellement pour vente de produits d...

- Le remplacement de l'activité secondaire actuelle par l'activité...

... café dénommé «Café El Hana» actuellement dénommé «Fidelo» situé à...

...ou des gérants de la société actuellement statutaire et cela pour ...

... l'élargissement de l'entrée actuelle (EST - OUEST) qui divise le ...

...ge social de la société, sis actuellement à l'immeuble Saadi, Tou...

...Belgacem Ben El Mabrouk Ben Abdallah Sgaier, prisonnier, actuellem...

...CIN n°04697007 du 29/5/1999 fonds de commerce actuellement vente f...

...précédemment) et Souk Jedid (actuellement) en date du 18 août 1993...

... pour tous types de commerce actuellement à la vente de fruits sec...

...dispositions légales et contractuelles. La fin de cette location ...

...- Que le capital social qui est actuellement de 145.000 DT (Cent q...

... 3.5 chez Mustapha Zouari et actuellement à la route Saltnia km 3 ...

...un étage à usage commerciale actuellement non exploité dans laquel...