Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1996 / N°026·page 8·fr
    ...- La soutenance du mémoire d'architecture a lieu publiquement deva...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 20·fr
    ...1) la parcelle indivise n°2, c'est la parcelle principale, d'une s...
  • Journal Officiel·2025 / N°156·page 14·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 53·fr
    ...## 2-2-3-2/ La marche ### Caractères de la marche - Avec ou sans...
  • Journal Officiel·1989 / N°065·page 12·fr
    ...| Numéro d'ordre des parcelles | Numéro des parcelles sur le plan...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 49·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropriée | Noms de...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 44·fr
    ...Parcelle B881 Est : Route Ouest : Parcelle B881 | D.P.E 703 | | ...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 6·fr
    ...— PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° de la parcelle s...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 35·fr
    ...152 - La commission de contrôle et d'audit spécialisée des marchés...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 24·fr
    ...303.000 dinars Siège social à Tunis 40, rue Marceschau R.C. Tun...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 48·fr
    ... grade d'architecte général appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 13·fr
    ...Une piste et au-delà la parcelle sus-mentionnée. Troisième parcel...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 24·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 20·fr
    ...| 46 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 9668 T...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 11·fr
    ...## SECTION 2 Régime de transformation sous douane pour le marché ...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 6·fr
    ...- Les véhicules de transport de marchandises dont le poids total a...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 52·fr
    ...Cette parcelle rectangulaire Nord-Sud entourée par une clôture en ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 53·fr
    ...Parcelle n° 2 de la dite réquisition. ### Deuxième Parcelle : - ...
  • Journal Officiel·2023 / N°016·page 24·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 26·fr
    ...Quatrième Parcelle : Au Sud : Héritiers Hadj Younès Mechala. A l'E...