Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 39·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 33·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier actu...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 17·fr
    ...« Fathia », b) Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) le requé...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 12·fr
    | N° d'ordre | N° des parcelles sur le plan parcellaire | N° du T...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 11·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Dar Faiza b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 37·fr
    ...124 d'El Mansoura », consistant en une parcelle de terre propre à ...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 49·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 23·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Raoudha »; b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 36·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 65·fr
    ...| 423 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 9788...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 69·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Ardh Aicha b) Qu'elle es...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 30·fr
    ...« Sonia », Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 42·fr
    ...Les démences post traumatiques isolées sont exceptionnelles. Elles...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 70·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Ardh Bou Aziz b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 13·fr
    ...Elle concerne également les compositions lessivielles le renferman...