Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 44·fr
    ...La participation aux enchères n'est possible qu'après consignation...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 13·fr
    ...est une ligne droite (A-B) de direction Ouest-Est passant à 2125 m...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 20·fr
    ...Quant au premier étage, son entrée est par un escalier en marbre b...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 33·fr
    ...La visite de l'immeuble est possible tous les jours. N.B : Les ét...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 35·fr
    ...Si la photographie du titulaire n'est pas collée à la carte, si ce...
  • Journal Officiel·2025 / N°059·page 15·fr
    ...Dans le cas où le quorum n'est pas atteint, les membres de la comm...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 28·fr
    ...Deux maison adjacentes ouvrant vers l'est portant les n°1 et 2 du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 37·fr
    ...Elle est délimitée à l'Ouest par une route aménagée suivi de la Ré...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 9·fr
    ...est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 4200 m au Nord ...
  • Journal Officiel·1988 / N°050·page 2·fr
    ...Si, passé ce délai, la chambre des députés ne s'est pas prononcée,...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 33·fr
    ...La participation à l'adjudication n'est possible que par l'intermé...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 45·fr
    ...L'immeuble en entier est limité au Sud par un tiers, à l'est par l...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 14·fr
    ...Est par les héritiers Salem Azzouz ainsi qu'au Nord, et à l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 15·fr
    ...itiers de Salem Chabaane, à l'est par une impasse, au nord par l'a...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 9·fr
    ...S'il n'est pas statué sur la demande de renouvellement avant la da...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 22·fr
    ...Le lot n° 754 est d'une superficie de 1113 m² limité à l'est par l...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 35·fr
    ...La taxe est perçue au même titre que la taxe sur la valeur ajoutée...
  • Annonces Légales·2004 / N°041·page 3·fr
    La saisie-exécution est pratiquée au moyen d'un commandement inscr...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 42·fr
    ...Un extrait du contrat sus indiqué est publié aux journaux «Essabah...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 12·fr
    ...— est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 4125m au Nord...