Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 23·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises expropriées | Noms des pro...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 77·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 39·fr
    ...Terrain de 402 m² en indivision de l'ensemble de l'immeuble nommé ...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 3·fr
    ...- Les charges gravant les parts indivises dans le TF n° 125824 rev...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 22·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 38·fr
    ...1) le requérant pour un demi dans l'indivision 2) son épouse Tourk...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 18·fr
    ...2016T03368SODB1 ## Constitution d'un Etablissement Individuel Dén...
  • Journal Officiel·2013 / N°046·page 17·fr
    ...* Définition de l'individualisation de l'action éducative spéciali...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 37·fr
    ...3/8 indivis de l'immeuble sis à Tunis : Six Mille Dinars, ci... 6...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 54·fr
    ...3) Approbation des états financiers individuels et consolidés arrê...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 20·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 9·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 14·fr
    ...Description de l'immeuble dont la moitié indivise est à vendre : L...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 15·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 2822ème indivis du TF 558720 Nabeul...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 17·fr
    ...| 08-0042-95 | | 43 | Fiche individuelle élève | 08-0043-95 | |...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 43·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de la maison dont la porte d'acc...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...