Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2024 / N°093·page 4·fr
    ...re des actionnaires qui aura à statuer sur les états financiers de...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 10·fr
    ...31181 dont deux exemplaires des Statuts ont été déposés au greffe ...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 4·fr
    ...**Domaine de la prestation** : Immatriculation, affiliation et rec...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 16·fr
    ...2006G02107SURLB1 # Constitution d'une SUARL Suivant statut enreg...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 2·fr
    ...- L'approbation des statuts et la constatation de la constitution ...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 27·fr
    - l'observation statistique directe : l'enquête conception et prép...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 213·fr
    ...ieur Agricole Domaine de la prestation : La Recherche et l'Enseign...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 3·fr
    ...portant statut particulier du personnel des Services Statistiques;...
  • Annonces Légales·2014 / N°021·page 5·fr
    ...1336209/L Suivant statuts enregistrés à la recette des finances T...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 8·fr
    ...17 - Sont abandonnés les montants constatés dans les écritures des...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 60·fr
    ...modifiant et complétant l'arrêté du...relatif aux prestations admi...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 3·fr
    ...- De mettre à jour les statuts. Un exemplaire dudit procès-verbal...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 23·fr
    ...- Constatation de la démission d'un administrateur - Constatation ...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 49·fr
    ...6- Les charges techniques regroupent principalement les prestation...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 6·fr
    ...Vu la loi n° 68-13 du 3 juin 1968, fixant le statut général des pe...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 19·fr
    ...## CHAPITRE V ### Statistique et économie appliquée - généralité...
  • Annonces Légales·2018 / N°122·page 11·fr
    ...000/M/A/1586180/F En vertu des statuts en date du 19/9/2018 enreg...
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 6·fr
    ...u 12 décembre 1983, portant le statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 3·fr
    km 25 El Ghraba Sfax I- Statuts Par acte sous seing privé daté d...