Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2008 / N°087·page 15·fr
    - définir le cadre de déclinaison opérationnelle en actions du pro...
  • Journal Officiel·2018 / N°086·page 9·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'assemblée des représentants du pe...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 22·fr
    ...| 1 du plan du titre foncier n° 38102 Sfax (n°234) | 38102 Sfax | ...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 26·fr
    ...| 1 du plan du titre foncier n° 36965 Sfax (n°302) | 36965 Sfax | ...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 23·fr
    ...Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans l...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 28·fr
    ...| 689 conforme à la parcelle n° 03 du plan du titre foncier n° 715...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 41·fr
    ...| Revenu mensuel du bénéficiaire | Montant du prêt accordé | Taux...
  • Journal Officiel·1982 / N°052·page 10·fr
    ...— Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de la l...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 91·fr
    ... | 20 du plan titre foncier n° 4509 Gabès (N° 139) 23 du plan titr...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 29·fr
    ...riée | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 36·fr
    ...| 575 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91425 (objet de la ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 37·fr
    ...| 623 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91446 (objet de la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 12·fr
    ...- le suivi de l'achèvement des études d'exécution du projet et l'é...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 25·fr
    ...| 610 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4084...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 8·fr
    ...- l'exécution des composantes du projet conformément au programme ...
  • Journal Officiel·2024 / N°080·page 5·fr
    ...rs et immobiliers qui grèvent ou pourraient grever la parcelle men...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 8·fr
    ...Usager branché au réseau public d'alimentation en eau potable et n...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 6·fr
    ...14 - Quiconque viole les articles 11, 12 et 13 du présent décret-l...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 6·fr
    ...c) les critères énoncés au paragraphe 2 sous b du présent article ...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 37·fr
    ...1.1 - Usager branché au réseau public d'alimentation en eau potabl...