Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Avenue 9 avril n° 16 Tunis 1008 En vertu du P.V de l'assemblée gé...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 26·fr
    ...2015X01713SRLB2 Ouverture d'un établissement secondaire Société ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 1·fr
    ...ale du 5 juin 1975, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Journal Officiel·2005 / N°006·page 2·fr
    ...du 12 janvier 2005, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 13·fr
    ...203314-02 En vertu du procès-verbal du Conseil d'Administration d...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 32·fr
    ...Midoun Djerba En vertu du procès-verbal de la réunion de l'assemb...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 36·fr
    ...B25157882011 Extrait d'une décision ordonnant l'ouverture de la p...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 8·fr
    ...DINARPOST Visa Electron"; - Ouverture d'un compte-épargne ; (Annex...
  • Journal Officiel·2026 / N°070·page 2·fr
    ...du 13 juillet 2026, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 43·fr
    ...2014T02512FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 27·fr
    17-Considérant qu'en vertu de la modification apportée à l'article...
  • Annonces Légales·2013 / N°136·page 32·fr
    ...043445/M/A/M/000 En vertu de PV de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 10·fr
    ...1051950E En vertu du jugement préparatoire n°43 (redressement jud...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 7·fr
    ...2021R01392FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 45·fr
    ...En vertu du... le 21 avril 2004,... Au lieu de : En vertu du... ...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 32·fr
    ...Le juge d'établissement procédera l'ouverture des plis le 23/3/202...
  • Journal Officiel·2024 / N°141·page 2·fr
    ...u 20 novembre 2024, portant ouverture de l'examen professionnel su...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 62·fr
    ...- Il a été ordonné l'ouverture de la procédure de distribution des...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 7·fr
    ...2022S01056FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Journal Officiel·1960 / N°060·page 13·fr
    ...Contribution du budget ordinaire au Titre II, pour la couverture d...