...L = 37° 17' 05" N G = 10° 03' E Passage à éviter dans la zone da...

...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...

...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...

...— Il est créé dans la zone de Dhouilher à Zarzis un périmètre d'in...

...1994, portant délimitation des zones d'encouragement au développem...

...t 1993 967 ANNEXE II | ZONE I | ZONE II | | | | --- | --- ...

..., relative à l'aménagement des zones touristiques, industrielles e...

...9 Ben Arous est situé dans une zone d'intervention de l'agence fon...

...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...

...t le siège social est sis à la zone 5, Taksim El Nakhil, cité essa...

...cessaire à l'aménagement d'une zone d'habitation. Nous, Habib Bou...

...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...

...2ha 24a 90ca, nécessaires à l'extension de la zone d'habitation «E...

...— Il est créé dans la zone Amal délégation d'Ettadhamen Douar Hich...

...rre agricole classée en autres zones agricoles au gouvernorat de G...

...- L'approvisionnement de 4 zones rurales en eau potable, - La créa...

...- Les zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de ...

...du 31 octobre 2007, fixant les zones de sauvegarde des terres agri...

...du 31 octobre 2007, fixant les zones de sauvegarde des terres agri...

...a société sis au 52, Rue 8601, Zone Industrielle de la Charguia, T...