Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Annonces Légales·2023 / N°130·page 2·fr
    ...Entreprise de Bâtiment **Durée** : 99 ans. **Gérance** : Issam B...
  • Journal Officiel·2015 / N°059·page 25·fr
    ...ollective sectorielle des entreprises de presse écrite. Le minist...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 2·fr
    ... au registre national des entreprises à Sfax le 20 octobre 2023 so...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 8·fr
    ...### ARTICLE 7 #### Délégués du personnel — Comité d'entreprise L...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 34·fr
    ...En outre, les entreprises qui procèdent au passage d'un régime d'e...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 17·fr
    ...TUTELLE DES ENTREPRISES Les entreprises publiques de transport ter...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 2·fr
    ...rt, des établissements et entreprises publics sous tutelle et aux ...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 48·fr
    ...Le déblocage de la prime au profit de l'entreprise bénéficiaire s'...
  • Journal Officiel·2016 / N°018·page 15·fr
    ...t de Mahdia, au conseil d'entreprise du commissariat général du dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 7·fr
    ...Au cas où une entreprise achète ces biens d'équipement sur le marc...
  • Annonces Légales·2022 / N°151·page 2·fr
    ...Entreprise Borj El-akerma de Transport et des Services Type d'ent...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 20·fr
    ...tère administratif et des entreprises publiques, tel que modifié e...
  • Annonces Légales·2024 / N°103·page 3·fr
    exemplaire a été déposé au registre national des entreprises de Tu...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 6·fr
    - Les représentants des entreprises publiques (les sociétés dont l...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 25·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises du 10 août 2007. Monsieur F...
  • Journal Officiel·2026 / N°007·page 6·fr
    ...| | | Les achats des entreprises et des établissements publics ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 4·fr
    ...Toutefois, en ce qui concerne les entreprises bancaires et les ent...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 14·fr
    ...## Délégués du personnel ### Comité d'Entreprise ### ARTICLE 6 ...
  • Journal Officiel·2021 / N°013·page 27·fr
    ...aux établissements et aux entreprises publiques relevant du minist...
  • Journal Officiel·2014 / N°005·page 6·fr
    ...chefs d'établissements et entreprises publiques et de sociétés à m...