Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 68·fr
    ...ion de transfert ne peut être effectuée au profit du bénéficiaire ...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 18·fr
    ...rent à l'étranger, elles sont effectuées en vertu de la réglementa...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 17·fr
    ...Le dépôt de l'acte a été effectué au Greffe du Tribunal de Tunis l...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 5·fr
    ...ts des douanes qui pourront y effectuer toutes les vérifications n...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 19·fr
    ...rs des charges avec le nombre effectif des participants et avec ce...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 12·fr
    ...Dépôt effectué auprès de TPI de Tunis le 10 juin 2005 sous le n° A...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 45·fr
    ...pondent à un apport en nature effectué par le même acte à la dite ...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 11·fr
    ...Cette répartition s'effectuera au prorata du nombre d'actions anci...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 15·fr
    ...récédée ou non d'une version) effectuée par le praticien qui a fai...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 35·fr
    ...Le paiement de ces dividendes sera effectué sous déduction des imp...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 4·fr
    ...s au moins 10 ans de services effectifs dans le grade de commis d'...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 24·fr
    ...- le suivi du déblocage des tranches des primes est effectué par l...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 16·fr
    ...- Les opérations effectuées à bord des unités de pêche doivent res...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 5·fr
    ...39° Vidange effectuée en dehors des heures ou des lieux fixés (art...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 3·fr
    ...nimum cinq années de services effectifs en cette qualité. ART. 2....
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 3·fr
    ... au moins, 12 ans de services effectifs dans le corps des Ingénieu...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 75·fr
    ...La visite de l'immeuble peut s'effectuer tous les jours ouvrable p...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 34·fr
    ...unis le 15 mars 1976, devront effectuer leur souscription dans un ...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 18·fr
    ...La durée de l'entrevue est considérée comme durée de travail effec...
  • Journal Officiel·1997 / N°036·page 7·fr
    ...rgne du fait qu'ils n'ont pas effectué d'opérations sur leurs comp...