Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 74·fr
    Dans le cas où cette deuxième condition fait défaut, l'agent bénéf...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 16·fr
    ...| | | 350110 0 | - Caséines | | 35.03 | | Gélatines (y compri...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 59·fr
    ...1, le 6 mai 1971, Volume 781, Série Ter, Case 395 ; - B) Deux exe...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 13·fr
    ...742 Série bis Case 645 et dont deux exemplaires ont été déposés au...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 62·fr
    ...1-3 rue Docteur Cassar, El Hafsia - Tunis. Capital : 5.000 Dinars...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 26·fr
    ...697 ter, case 576, vol. 698/I, case 11 et le 10 juillet 1959, vol....
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 55·fr
    ...855, Série Ter, Case 319, il a été formé la Société anonyme ci-apr...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 30·fr
    ...814 série IV case 330, dont 2 exemplaires ont été déposés au greff...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 28·fr
    ...864, série Ter case 863. III. - L'Assemblée Générale Constitutive...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 35·fr
    ...En cas de refus, le secrétaire général de la commune se charge de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr
    ...810, Série Ter, Case 331, dont un exemplaire a été déposé préalabl...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 67·fr
    ...8 avril 1977 vol 82 série bis, case 121, dont un exemplaire a été ...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 77·fr
    ... SICAD # Guide du Citoyen ## Case réservée au Bureau Central des...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 24·fr
    ...867, série ter case 524. 2°) Deux expéditions de l'acte de la déc...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 31·fr
    ...Volume 872, série ter, case 144, en date du 6 juin 1983, il en rés...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 15·fr
    ...- non respect des délais contractuels, sauf cas de force majeure; ...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 38·fr
    à Tunis A.C.1 le 22 août 1981 volume 855 série I case 700 dont deu...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 4·fr
    ...— Dans le cas d'infirmités multiples dont aucune n'entraine une in...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 22·fr
    ...851 série 1, case 193 il a été constitué une Société à Responsabil...
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 11·fr
    ...En cas de partage des voix, celle du président de la commission es...