Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 40·fr
    ...## MISE A PRIX : Trois Cent Dinars ci. 300 frais de poursuites et...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 33·fr
    ...## MISE A PRIX : 400 Dinars Ouatre Cents Dinars outre les frais. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 21·fr
    ...Elle a pour but d'acquérir le terrain pour ses adhérents et la con...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 6·fr
    ...— La Direction de la Sécurité Militaire a pour mission de veiller ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 19·fr
    ...3) La cession ne peut être autorisée si elle a pour résultat de ré...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 7·fr
    ...a) - Si une partie a plus d'un établissement, l'établissement à pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 27·fr
    ...## MISE A PRIX Outre les clauses et conditions du cahier des char...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 27·fr
    ...MISE A PRIX : 800 DINARS Conformément à la loi, ne pourront parti...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 14·fr
    ...3°) La cession ne peut être autorisée si elle a pour résultat de r...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 16·fr
    ...## MISE A PRIX Trois Mille Dinars (3.000 D.) Frais en sus. Pour...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 13·fr
    ...— La coopérative a pour objet la constitution d'une unité de produ...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 14·fr
    ...Elle a pour : - Objet : La fabrication et la commercialisation de...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...Elle a pour limites : - Au Sud : Hadj Mahmoud El Hachicha - A l'E...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 43·fr
    ...Elle a pour objet : 1) La fabrication et le commerce d'emballages...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 18·fr
    ...## MISE A PRIX La mise à prix est fixée pour la totalité du lot u...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 18·fr
    ...# MISE A PRIX Pour le premier article trois cents Dinars (300.000...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 33·fr
    ...FONCIER D'ALGERIE ET DE TUNISIE A PARIS, 43, rue Cambon, ainsi que...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 11·fr
    ...## MISE A PRIX : Cinq cents dinars, outre les charges clauses et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 62·fr
    ...### MISE A PRIX Outre les clauses et conditions du cahier des cha...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 18·fr
    ...## MISE A PRIX **Deux Cents Dinars (200 dinars)** Pour plus ampl...