Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 448 résultats pour ""EXPRE""
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 23·fr
    ...s acheminées par les services express postaux. ## La déclaration ...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 3·fr
    ...à droite de la nouvelle route Expresse reliant la Marsa à Gammarth...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 7·fr
    ...— Ils sont, en outre, expressément astreints à veiller à l'applica...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 29·fr
    ...— l'expression des besoins en matériel, effectifs, véhicules émana...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 10·fr
    ...## Article 1er Aux fins du présent Protocole, l'expression « memb...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 23·fr
    ...2012G07329SRLB2 Cession de parts sociales Express Service Assist...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 19·fr
    ... pouvoirs que la loi attribue expressément au Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 31·fr
    ...— Le modèle marginaliste (Wicksteed) en son expression par la fonc...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 20·fr
    ...Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'Assemblée Générale ...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 37·fr
    ...La société alimentation express Alex, matricule-fiscale n°1076232,...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 56·fr
    ...pédition portant l'obligation expresse de la faire viser à un bure...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 14·fr
    ...L'expression "correspondance officielle" s'entend de toute la corr...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 5·fr
    ...cision motivée sur la demande expresse du ou des experts selon les...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 40·fr
    ...-dessus mentionné, il résulte expressément une violation de la loi...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 8·fr
    ...— La renonciation doit toujours être expresse sous réserve des dis...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 28·fr
    ...Slim Karoui, ouvrier, domicile élu Sté express recouvrement imm Il...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 28·fr
    ...A la demande expresse et écrite de l'employé, le congé peut être r...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 26·fr
    ... peut, par décision spéciale, expressément prise en charge, année ...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 28·fr
    ...IV - Donner expressément au gérant de la société les pouvoirs suiv...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 3·fr
    ...— Au sens de la présente loi l'expression « Sud Tunisien » désigne...