Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 995 résultats pour ""S SECR""
  • Journal Officiel·2009 / N°044·page 10·fr
    ...autorisant les ministres et les secrétaires d'Etat à déléguer leur...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 7·fr
    ...du 10 juin 1963; Vu l'avis des Secrétaires d'État à l'intérieur e...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 4·fr
    ... du 6 juin 1964; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur e...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 3·fr
    ...u 18 avril 1963; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur e...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 8·fr
    ...ions familiales; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Education N...
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 4·fr
    ...— Les ministres et les secrétaires d'Etat sont chargés, chacun en ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 55·fr
    ...2 - Le Premier ministre, les ministres concernés et les secrétaire...
  • Journal Officiel·1996 / N°058·page 2·fr
    ...re d'Etat, les ministres et les secrétaires d'Etat sont chargés, c...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 7·fr
    ... 27 juillet 1960; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur e...
  • Journal Officiel·1991 / N°037·page 4·fr
    ...lication du présent décret, les secrétaires d'administration et le...
  • Journal Officiel·2000 / N°059·page 7·fr
    ...– Le Premier ministre, les ministres et les secrétaires d'Etat son...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 7·fr
    ...preuves pour le recrutement des Secrétaires d'Administration; Arr...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 15·fr
    ...— Les ministres d'Etat, les ministres et les secrétaires d'Etat so...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 7·fr
    ...ommune de Tunis; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur e...
  • Journal Officiel·1990 / N°016·page 3·fr
    ...16 mars 1976 portant statut des secrétaires greffiers de la cour d...
  • Journal Officiel·1993 / N°088·page 3·fr
    ...- Le Premier ministre, le ministre d'État, les ministres et les se...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 40·fr
    ...Sous Secrétaire Générale : Mr. Chokri Ben Slimen. - Trésorier : M...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 10·fr
    ...du 20 mars 1962; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur, ...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 24·fr
    ...uement la mention «N'ouvrez pas secret, avis d'appel d'offres d'ac...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 20·fr
    ...- Le Premier ministre, les ministres et les secrétaires d'État son...