Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 9·fr
    ...écret qui fixe la compétence territoriale de chacune d'entre elles...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 70·fr
    ... régionale de l'enseignement territorialement compétente. Ce dossi...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 38·fr
    ...La pêche et le traitement du Corail dans les eaux territoriales tu...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 3·fr
    ...ne Publique et de Prévention territorialement compétent. Les carn...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 17·fr
    ...ue ou consulaire de son pays territorialement compétente si l'inté...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 13·fr
    ... 1367), fixant la compétence territoriale des Commissions locales ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 3·fr
    ...a Délégation et des secteurs territoriaux le texte de l'avis publi...
  • Journal Officiel·2002 / N°060·page 8·fr
    ...s la limite de sa compétence territoriale. Art. 2. - Le présent a...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 8·fr
    ...- Les limites des secteurs territoriaux sont les limites des conse...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 9·fr
    ...fonctions de chef de cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 9·fr
    ...gionale de la santé publique territorialement compétente. Ce doss...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 25·fr
    ...Le domaine d'intervention territoriale du centre comprend les gouv...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 15·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation "Mellou...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 5·fr
    ...ur ou du délégué dont relève territorialement la commune. Le gouv...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 4·fr
    ...énomination et leurs limites territoriales sont fixés par arrêté d...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 23·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 14·fr
    ...présent décret au gouverneur territorialement compétent à la fin d...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 4·fr
    ... à l'autorité administrative territoriale du lieu où se trouve l'a...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 21·fr
    ... pour naviguer dans les eaux territoriales tunisiennes. Transport...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 10·fr
    ... relatif à des modifications territoriales dans certains Cheikhats...