Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 18·fr
    ...oui, pour 7 - 40 ; dans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 6·fr
    ...t à la préparation ou la supervision de l'élaboration des plans d'...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 34·fr
    ... les poursuivants, dans l'indivision du dit immeuble, demeurant à ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 190·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 125·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 9·fr
    ...ar parts égales et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 35·fr
    ...stituer toutes réserves ou provisions jugées nécessaires. **Durée...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 12·fr
    ...oitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 2·fr
    ...Pour les gestionnaires des divisions et bureaux de contrôle, l'ind...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 28·fr
    ...r moitiés, entreux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'aucu...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 28·fr
    ...nt, qui l'achètent dans l'indivision par parts égales, la totalité...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 10·fr
    ...Provisional Privé de Jeunes Filles, « Notre Dame Anxihlucic », La ...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 18·fr
    ...ux examens du certificat de révision comptable. **Art. 2.** — Les...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 25·fr
    ...171 parts à l'indivision du titre foncier n°813 Gabès dénommé «Dar...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 56·fr
    ...ts de l'actif et de toutes provisions pour risques commerciaux ou ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 79·fr
    (En dinars) | | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 21·fr
    ...in Salah pour 1-4, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 27·fr
    ...avec le requérant, dans l'indivision entr'eux suivant leurs droits...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 4·fr
    ...Il procède, le cas échéant, en cours d'exercice à la révision du b...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 17·fr
    ...r moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'aucu...