Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 15·fr
    ...En cas de perte, le remplacement peut être effectué aux frais du m...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 18·fr
    ...de contrôle liée à l'exercice effectif au sein du corps du contrôl...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 8·fr
    ...La conversion est effectuée au cours du jour valable lors du trans...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 27·fr
    ...ertu d'une saisie immobilière effectuée par l'huissier-notaire de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 19·fr
    ...au Conseil d'Administration d'effectuer cette augmentation et en d...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 4·fr
    ...— à la fixation des effectifs, du statut et de la rémunération du ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 4·fr
    ...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 24·fr
    ...accompli cinq ans de services effectifs dans le grade d'Ingénieur ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 30·fr
    ...ouscriptions et de versements effectuée au bureau de Monsieur le R...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 28·fr
    ...La visite s'effectuera tous les jours sur les lieux mêmes. Observ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 14·fr
    ...Chèques postaux, opérations effectuées dans les bureaux mixtes. C...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 11·fr
    ...39° Vidange effectuée en dehors des heures ou des lieux fixés (art...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 29·fr
    ...— Effectuer toutes opérations commerciales, mobilières, immobilièr...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 4·fr
    ... expiré jusqu'au commencement effectif des travaux. Art. 10. — Po...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 6·fr
    ... la date d'entrée en activité effective. - la participation de l'...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 21·fr
    ...pérations actives et passives effectuées par la SOGEFIM depuis le ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 18·fr
    ... la réglementation en vigueur effectue les opérations de recettes ...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 6·fr
    ...plissement de services civils effectifs venant en déduction de l'â...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 47·fr
    ...Commerce de textiles, bonneterie, confection et dérivés ; effectue...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 36·fr
    ...Et suivant saisie immobilière du 15 septembre 1976, effectuée par ...