Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 20·fr
    ...Amara Toumi Chamakih et en vertu de la saisie immobilière effectué...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 46·fr
    ...La visite du local peut s'effectuer chaque jour dans les heures de...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 23·fr
    ...lité de co-propriétaires sera effectué le 29 juin 1967, par Monsie...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 16·fr
    ...— La désignation des membres du jury sera effectuée conformément a...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 15·fr
    ...ublique, après une inspection effectuée par les services compétent...
  • Journal Officiel·1993 / N°078·page 8·fr
    ...ure et de l'environnement est effectuée par référence à l'un des c...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 15·fr
    ...au moins 6 années de services effectifs dans leur grade. Art. 2. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 31·fr
    ...n d'intérêt ou de dividende s'effectue le jour de sa mise en paiem...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 9·fr
    ...a majoration y afférente sont effectués conformément aux dispositi...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 73·fr
    ...ère des résultats du contrôle effectué par les services du centre ...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 2·fr
    ...— Indépendamment des inspections effectuées par l'Inspecteur des S...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 2·fr
    ...n ancienne sur lequel ont été effectuées des réparations récentes ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 33·fr
    ... de la Commission d'arbitrage effectué sur les lieux le 13 avril 1...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 19·fr
    ...t de 2 ans de services civils effectifs et admis conformément au p...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 20·fr
    ...10.000 dinars à 20.000 dinars effectuée par les associés eux-mêmes...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 34·fr
    ...Toute contestation ou opposition doit s'effectuer par Huissier ou ...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 22·fr
    ...3 - Délégation de pouvoirs pour effectuer toutes formalités Le Co...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 2·fr
    ...Cette disposition ne fait pas obstacle aux travaux effectués par l...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 19·fr
    ...himie dont le rôle consiste à effectuer des recherches de produits...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 23·fr
    ...saisie exécutoire immobilière effectué par le même huissier-notair...