Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 11·fr
    ...r ; — de l'élaboration des prévisions budgétaires en matière de pe...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 145·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 22·fr
    ...des 5/16 Khararibs dans l'indivision d'une parcelle de terre sise ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 28·fr
    ...**Immeuble saisie :** La totalité des parts dans l'indivision de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 10·fr
    ...Toutefois, la provision déductible pour la détermination du bénéfi...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 119·fr
    | | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | | | | |...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 7·fr
    ...- l'approbation des budgets prévisionnels, et des contrat-objectif...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 24·fr
    ..., électro-ménagers, radio-télévision et industriel, la commission,...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 18·fr
    ...es organismes de radio et télévision en vue de les encourager à la...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 95·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 14·fr
    ...if aux négociations pour la révision des conventions collectives. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 16·fr
    ...uer qu'à concurrence de la provision existante. Toutefois et pour...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 40·fr
    ...— Soit par incorporation de réserves, provisions, bénéfices, prime...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 30·fr
    ...— Lorsqu'un jugement exécutoire par provision est infirmé en tout ...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 13·fr
    ... se répartissaient dans l'indivision de la manière suivante : 3/8...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 22·fr
    ... moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'aucu...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 19·fr
    ...## MODIFICATIONS DE DENOMINATIONS Révision du 17 août 1962. Les ...
  • Journal Officiel·1996 / N°065·page 10·fr
    ... fonctions de chef de la subdivision de collecte et de distributio...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 23·fr
    ...if aux négociations pour la révision des conventions collectives; ...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 15·fr
    ...cisions de la Commission de Révision, devant les tribunaux compéte...