Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 40·fr
    ...1), volume 27, série 5, case 642, a été constitué une S.A. - R.L. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 41·fr
    ...28, série 5, case 21, et déposé au greffe du tribunal de première ...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 42·fr
    ...828, série ter, case 629, il appert qu'il a été constitué une soci...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 111·fr
    ...– en cas d'accord, délivrance de la lettre d'accord de principe pa...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 34·fr
    ...880, série 1, case 8, dont deux exemplaires déposés le 16 novembre...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 109·fr
    ...En cas d'absence du président, le vice-président assume la préside...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 21·fr
    ...15, folio 96, case 906 et déposé au greffe du Tribunal de première...
  • Journal Officiel·1981 / N°067·page 16·fr
    ...801, série IV, case 528. b) Deux exemplaires de l'extrait du proc...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 11·fr
    ...vembre 2003, folio n° 1016058, case 03800960, les associés déclare...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 31·fr
    ...817, série ter, case 260. - Liste des souscripteurs et état des ve...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 22·fr
    ...747, série bis, case 385, il appert que Monsieur Liscia Victor, co...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 9·fr
    ...Dans le cas où le quorum n'est pas atteint à la première séance, l...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr
    ...Ils sont également, le cas échéant, habilités à assister les parti...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 41·fr
    ...es commissaires aux comptes en cas d'urgence. Répartition des bén...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 17·fr
    ...# Etude de Maître Ahmed FRADI, Avocat à la Cour de Cassation, Rue ...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 4·fr
    ayant occasionné pour un navire quelconque soit un abordage soit u...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 18·fr
    ...755 Série I Case 279 dont deux exemplaires ont été déposés au Gref...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 42·fr
    ...20.280, volume 821, série ter, case 703. ## Assemblée Générale Co...
  • Journal Officiel·2023 / N°024·page 4·fr
    ...En cas de décès d'un candidat avant la date limite de retrait de c...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 22·fr
    ...er 2005, volume B15, folio 45, case 237, dont deux exemplaires ont...