Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 20·fr
    ...son titre de propriété de 1/3 indivise d'un terrain sur lequel est...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 6·fr
    ...Toute personne opérant à partir du littoral à titre individuel ou ...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 12·fr
    ...Les 3/4 indivis d'un immeuble, sis à Tunis, 5, rue Zérik, se compo...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 13·fr
    ... (parts indivises &ui revenant) | Terrain nu | parts indivises lui...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 30·fr
    ...Par moitiés entr'eux, dans l'indivision; Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 54·fr
    ...1°) Requérant pour la moitié indivise. 2°) M. Abdelaziz ben Mohame...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 5·fr
    ...R.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·2016 / N°079·page 3·fr
    ...seils de gestion élus par les individus de la collectivité exploit...
  • Journal Officiel·2026 / N°071·page 13·fr
    ...our | | | | Sociétés ou individus qui opèrent dans le secteu...
  • Journal Officiel·2026 / N°071·page 17·fr
    ...our | | | | Sociétés ou individus qui opèrent dans le secteu...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 27·fr
    ...requérant pour un demi dans l'indivision. 2) Mohamed Cherfeddine. ...
  • Annonces Légales·2020 / N°044·page 15·fr
    ...La totalité des parts indivises consistant le 1 quart indivis de r...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 23·fr
    ...le 1/4 indivis de la totalité du bien sis à Borj Chalbi Route Boum...
  • Annonces Légales·2018 / N°111·page 15·fr
    ...2018X01662SODB1 ## Constitution d'un Etablissement Individuel - ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 12·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·2000 / N°081·page 39·fr
    ..., tous propriétaires de parts indivises avec la Société Nationale ...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 13·fr
    ...la Délégation de Bembla | 1/2 indivis soit 133m2 de la superficie ...