Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 48·fr
    ...t avoir un extrait de l'acte original tout contestant devra s'adre...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 32·fr
    ...e Commerce Maritime, édition originale et traduction | 0 D, 400 |...
  • Journal Officiel·2024 / N°121·page 8·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du baccalauréat au d'un dipl...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 29·fr
    ...| | - Une copie conforme à l'original du certificat de fin de for...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 6·fr
    ...2 - Une copie non certifiée conforme à l'original de la carte d'id...
  • Annonces Légales·2019 / N°110·page 20·fr
    ... Tunis déclare avoir perdu l'original du titre de propriété n° 15/...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 11·fr
    ...certification des copies à l'original pour les documents et attest...
  • Annonces Légales·2023 / N°151·page 16·fr
    ... février 2021, déclare que l'original de titre de propriété n°15/5...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 45·fr
    ...| 970200010 | | | | 970200090 | | 97.03 | Production origina...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 18·fr
    ...veut en extraire un deuxième original. Toute contestation doit êtr...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 9·fr
    2)- une copie non certifiée conforme à l'original de la carte d'id...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 44·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale tout contestant devra s'adr...
  • Journal Officiel·1996 / N°014·page 3·fr
    ...de conformité des copies à l'original sur les documents et les att...
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 27·fr
    ...aire établir une autre copie originale. Toute personne ayant une o...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 48·fr
    ...ire avoir une deuxième copie originale pour chaque titre les oppos...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 11·fr
    ...la conformité des copies à l'original. Le ministre de la formatio...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 12·fr
    ...ire délivrée une autre copie originale. Tout contestant devra s'ad...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 16·fr
    ...opies originales de ce procès ainsi que deux copies originales des...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 23·fr
    ...°15704400), dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 48·fr
    ...ire avoir une deuxième copie originale, les oppositions se présent...