Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    en Assemblée Générale Ordinaire qui se tiendra le mardi, 28 févrie...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 14·fr
    ...s établissements publics à caractère administratif, ensemble les t...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 50·fr
    ...Suite à celle-ci, sera tenue une assemblée générale extraordinaire...
  • Journal Officiel·2011 / N°057·page 19·fr
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  • Annonces Légales·2005 / N°081·page 11·fr
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  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 28·fr
    Convocation à l'assemblée générale extraordinaire SOCIETE PALM' AZ...
  • Annonces Légales·2025 / N°146·page 13·fr
    ...Ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire : 1. Lecture et a...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 58·fr
    ...Assemblée Générale : L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaq...
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 31·fr
    ...Les titulaires d'actions seront admis à l'assemblée sur simple jus...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 7·fr
    ...- le directeur général, - le conseil d'établissement, - le conseil...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 23·fr
    ...Alger 122 # MODIFICATION DES STATUTS Une première Assemblée Géné...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 17·fr
    ...Entérinement du mode et délai de convocation de l'Assemblée 2. App...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 9·fr
    ...- La prime d'investissement visée à l'article 1er du présent décre...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 31·fr
    ...N° A-465/1 ### CONVOCATION AUX ASSEMBLEES GENERALE ORDINAIRE ET E...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 20·fr
    ...- Les montants des redevances d'assainissement sont fixés comme su...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 55·fr
    ...| | | - Quote part Subvention Investissement inscrite au Résulta...
  • Annonces Légales·2021 / N°012·page 25·fr
    1- Ratification de la tenue tardive de l'assemblée générale, 2- Le...
  • Journal Officiel·1996 / N°024·page 10·fr
    ...- quatre (4) heures supplémentaires par semaine si le nombre des a...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 56·fr
    ...2018403627SANB3 --- **Convocation à l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2025 / N°151·page 14·fr
    ...Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités légales. N.B : Tou...