Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 32·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à (Skanès) Monastir, conformément aux i...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 31·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mutuelleville. Ses confronts, d'aprè...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 32·fr
    déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis, le G...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à chelkhat de Ghézala, Délégation de Ma...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Essouthel à Zarzis conformément aux i...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 13·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kalaš Kébira, conformément aux indica...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 6·fr
    ...La limite part du point A situé à l'intersection des deux routes (...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 31·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « El Hamri », située ...
  • Journal Officiel·2004 / N°062·page 110·fr
    ...llage | Dispositions spéciales d'emballage | Dispositions pour l'e...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 10·fr
    ...## REQUISITION N° 58.359 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 24·fr
    ...« Makinet El Marsa », consistant en magasins et garage, située à M...
  • Journal Officiel·1990 / N°013·page 13·fr
    ... fixés sur proposition du président de l'université après avis du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 31·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Bordj El Dazzir à l'Est de l'Arabie, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 23·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60.382 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 38·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar El Hana, située à...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 29·fr
    ...## REQUISITION N° 59.433 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 64·fr
    ...Pareillement --- ## REQUISITION N° 60.141 ### GOUVERNORAT DE SO...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mahdia, conformément aux indications ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 15·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59.002 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 13·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Hammam-Lif, Rue Ibn-Rochd conformémen...