Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 6·fr
    ...— Service des prestations ART. 48. — La Caisse Nationale est tenu...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 2·fr
    ...Samir Ben Hamouda avec tous pouvoirs énoncés au statut les plus ét...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 6·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ……………………relatif aux prestations...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 38·fr
    ...2- L'admission de nouveau statut à la place de l'ancien statuts. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°040·page 2·fr
    ...500 000 dinars** **1- Les statuts :** Suivant acte sous seing pr...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 104·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 20·fr
    ...Activités sanitaires privées **Objet de la prestation** : Autoris...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 81·fr
    ...Ingénieurs conseils Objet de la prestation : Exercice de la profes...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 26·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ……………………relatif aux prestations...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 50·fr
    ...— Une attestation de non faillite. — Une attestation de la direct...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 10·fr
    ...Suivant le statut en date du 4/1/2012 enregistré à la recette des ...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 26·fr
    ...Ces statuts ont été enregistrés à la recette des finances l'Ariana...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 14·fr
    ...2012R02768SRUB1 # Constitution d'une SUARL Par acte des statues ...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 51·fr
    ...Modification corréative de l'article 6 des statuts. 4. Pouvoirs po...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 104·fr
    ...| | - Copie du statut de la société, | | - Copie du Journal off...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 41·fr
    ...complétant l'arrêté du...relatif aux prestations administratives r...
  • Annonces Légales·2020 / N°059·page 2·fr
    ...Ces statuts ont été enregistrés à la recette des finances à Chargu...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 135·fr
    ...Domaine de la prestation : Aviation Civile. Objet de la prestation...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 9·fr
    ...1296821C/N/M/000 Suivant statut enregistré à la recette des finan...
  • Journal Officiel·2016 / N°102·page 24·fr
    ...gent du contrôle économique du statut particulier des agents du co...