Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 18·fr
    ...date du 19/02/2014 du montant estimatif de 31.200,000 Dt, sur la b...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 40·fr
    ...Tous documents estimés nécessaires pour formuler toute réserve son...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 16·fr
    ... d'évaluation qualitatives et estimatives, c- planification et con...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 219·fr
    ...s parties concernées, le coût estimatif et la durée d'exécution, -...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 30·fr
    ... daté et signé; 3°) Le détail estimatif doté et signé; 4°) Une att...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 19·fr
    ...millimes (113118d868) selon l'estimation de l'expert Ali Abderraza...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 2·fr
    ...ure ou que l'administration n'estime pas réserver à un usage publi...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 42·fr
    ...e foncier n° 4892 Bizerte est estimée à quatre cent cinquante un m...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 46·fr
    ...La mise à prix de la propriété à vendre a été estimée à cinquante ...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 78·fr
    ...ient la soumission, le détail estimatif et la description des cara...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 52·fr
    ...s (289040,000 dinars) d'après estimation de l'expert judiciaire Ab...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 3·fr
    ...— Si le juge saisi estime que la créance est établie, il ordonne a...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 4·fr
    ...res pour déterminer la valeur estimative du terrain. 2- La cession...
  • Journal Officiel·2008 / N°016·page 11·fr
    ... cuniculture sis à Ain Draham estimé à 200.289 dinars. Art. 2. – ...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 25·fr
    ...ar en date du 28/01/2012, est estimée à deux cent quarante mille s...
  • Annonces Légales·2022 / N°038·page 8·fr
    ...le prix d'ouverture de la vente est estimé à six cent quarante-sep...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 2·fr
    ...20000 MD via la contribution des adhérents Durée estimée de la so...
  • Annonces Légales·2025 / N°162·page 13·fr
    ...ètres (1.180.470d837) selon l'estimation de l'expert M. Fethi Ben ...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 24·fr
    ...4°) Le détail estimatif dûment remoli daté et signé. 5°) Un cautio...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 13·fr
    ...s des observations en réponse estiment que le recours au vote à di...