...N°78-97719 En vertu du procès-verbal de la réunion du Conseil d'A...

...u 22 novembre 1975, portant ouverture d'un concours externe et d'u...

...eur du 3 août 1998, portant ouverture d'un examen professionnel po...

...418291/T/P/M/000 En vertu de l'acte de cession de parts sociales ...

...1278700R En vertu de la décision rendue par le vice-président du ...

...2016N01395SODB1 ## Ouverture d'une Succursale Suivant procès-ver...

...du 28 octobre 2006, portant ouverture d'un concours pour le recrut...

...Prix d'ouverture : La valeur totale de la première parcelle Nr.36...

...2025R01382VEPA2 ## Liquidation judiciaire En vertu de l'ordonnan...

...e Jendouba, nécessaires à l'ouverture d'une route (première partie...

... mars 1990 portant report d'ouverture d'un examen professionnel po...

...Lorsque la commission de résolution décide de l'ouverture des proc...

...Contribution du budget ordinaire au Titre II, pour la couverture d...

Arrêté du ministre du transport du 9 septembre 2009, portant ouver...

...1083566A/A/M/000 En vertu d'un acte en date de 22 Octobre 2011 en...

Arrêté du Premier ministre du 11 juillet 2008, portant ouverture d...

...5 - Ne sont pas soumis, en vertu de la présente loi, à l'autorisat...

...5 Nord Hilton Mutuelle ville Tunis En vertu du procès-verbal de l...

...r 1984, reportant la date d'ouverture du concours interne et exter...

... du 6 octobre 2007, portant ouverture concours externe sur épreuve...