Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 4·fr
    ...- évaluer et analyser les diverses activités et recherches effectu...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 13·fr
    ...La visite s'effectuera tous les jours sur le lieu même. Date et l...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 4·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un dispositif pour effectuer ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 25·fr
    ...itae; - les travaux originaux effectués dans la discipline choisie...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 12·fr
    ...tre la Tunisie et la Suisse s'effectuent conformément aux disposit...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 6·fr
    ...ndemnité prompte, adéquate et effective sera versée à l'Etat d'env...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 23·fr
    ...Mhamed Ben Hadj Mahmoud, et en vertu de la saisie immobilière effe...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 13·fr
    ...a visite de l'immeuble peut s'effectuer tous les Jours de travail ...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 12·fr
    ...peut s'effectuer chaque jour dans les heures de travail. 2025X009...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 55·fr
    ...Le Conseil d'Administration est chargé d'effectuer toutes les opér...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 23·fr
    ...Avant toute réduction d'effectif dans un ou plusieurs ateliers, l'...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 9·fr
    ...ni aux opérations normalement effectuées par le groupement en deho...
  • Journal Officiel·1985 / N°036·page 3·fr
    ...Il peut également effectuer des essais sur les matières premières ...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 36·fr
    ...urnisseur et la Société qui a effectué les travaux d'installation ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 10·fr
    ...réseau ou si l'autorisation d'effectuer le branchement au réseau d...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 32·fr
    ... des dotations qui leurs sont effectivement octroyées; ce qui leur...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 8·fr
    ...1) Fixer le statut, les effectifs et le régime de la rémunération,...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 4·fr
    ...s diverses opérations qu'elle effectue pour le compte de l'État ou...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 15·fr
    ...u associé de la société ayant effectué un apport en numéraire de 2...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 9·fr
    ...éclaration en cas d'opération effectuée sous ou en suite d'un régi...