Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 8·fr
    ...riodiques ou exceptionnelles, effectuées par les agents contrôleur...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 2·fr
    ...er le statut particulier, les effectifs et le régime de la rémunér...
  • Journal Officiel·1993 / N°066·page 3·fr
    ... à caractère administratif, s'effectue par voie de concours sur do...
  • Journal Officiel·1994 / N°006·page 18·fr
    ...es différentes institutions s'effectue par le jury à concurrence d...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 48·fr
    ...iège social et les versements effectués à la banque internationale...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 9·fr
    ... du siège social ne peut être effectué qu'après décision de l'Asse...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 11·fr
    ...Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de première instance...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 17·fr
    ...l'émetteur s'engage, jusqu'au remboursement effectif de la totalit...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 15·fr
    ...Si, à la lumière des travaux que nous avons effectués, nous conclu...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 15·fr
    ...conformément à la répartition effectuée selon les catégories suiva...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 5·fr
    ...— La cotisation effective de la Contribution Personnelle d'État ca...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 14·fr
    ...'intéressé de services civils effectifs en vue de déduire la durée...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 8·fr
    ...toire destiné à son exécution effective. Article 72 : Est puni de...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 4·fr
    ...de l'Etat tunisien, doit être effectuée conformément aux dispositi...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 14·fr
    ...cée de 2 ha, 67 a, et qui est effectivement 2 ha, 67 a. L'immeubl...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 45·fr
    ...'intéressé de services civils effectifs en vue de déduire la durée...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 13·fr
    ...privées, invitant le public à effectuer des voyages en dehors du p...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 12·fr
    ...Néanmoins, le dénichage des faucons doit être obligatoirement effe...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 42·fr
    ...u 20/12/2006, et représentant effectivement selon l'expertise un t...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 7·fr
    ...ts services du ministère, les effectifs nécessaires et de suivre l...