Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 4·fr
    ...Le montant de ces marchés s'inscrit dans le cadre du taux de 20% q...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 28·fr
    ...### Parcelle 1 : Au sud : Mohamed ben Amor El Ghoul; Au nord : hé...
  • Journal Officiel·2017 / N°037·page 21·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 47·fr
    ...929 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Fon...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 41·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 272·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 7·fr
    ...- d'effectuer des recherches fondamentales en matière d'archéologi...
  • Journal Officiel·2013 / N°015·page 7·fr
    ...on du règlement du conseil du marché financier relatif aux organis...
  • Journal Officiel·2014 / N°099·page 20·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 8·fr
    ...## PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° sur le plan parcell...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 9·fr
    ...| TF & Numéro de parcelle | Désignation des propriétaires à la co...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 10·fr
    ...- Du côté est de la parcelle un bâtiment d'habitation de trois éta...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 29·fr
    ... | - Grands entretiens des parcs urbains | 600 000 | | | | ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 75·fr
    ...parcelle 3 - Parcelle 3 : Nord : Parcelle 1, Sud : l'O.M.V.V.M. Es...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 14·fr
    ...LALLIMAN Marcel, ayant M. Mahmoud FARHAT Huisier-notaire constitué...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 56·fr
    ... 93 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·1999 / N°002·page 14·fr
    ...| N° des parcelles selon le plan parcellaire | Superficie | Noms ...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 4·fr
    # ACCORD ## SUR LE TRANSPORT ROUTIER DE PERSONNES ET DE MARCHANDI...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 5·fr
    ...la 1ère parcelle pour 124.440,000 dinars, la 2ème parcelle : 24.48...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 17·fr
    ...| 27 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 531319...