89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·2009 / N°081·page 4·fr...Le montant de ces marchés s'inscrit dans le cadre du taux de 20% q...
- Journal Officiel·1959 / N°040·page 28·fr...### Parcelle 1 : Au sud : Mohamed ben Amor El Ghoul; Au nord : hé...
- Journal Officiel·2017 / N°037·page 21·fr...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
- Journal Officiel·2025 / N°046·page 47·fr...929 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Fon...
- Journal Officiel·2025 / N°129·page 41·fr...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
- Journal Officiel·2006 / N°069·page 272·fr...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
- Journal Officiel·1975 / N°047·page 7·fr...- d'effectuer des recherches fondamentales en matière d'archéologi...
- Journal Officiel·2013 / N°015·page 7·fr...on du règlement du conseil du marché financier relatif aux organis...
- Journal Officiel·2014 / N°099·page 20·fr...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 8·fr...## PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° sur le plan parcell...
- Journal Officiel·1992 / N°034·page 9·fr...| TF & Numéro de parcelle | Désignation des propriétaires à la co...
- Annonces Légales·2021 / N°098·page 10·fr...- Du côté est de la parcelle un bâtiment d'habitation de trois éta...
- Journal Officiel·2011 / N°047·page 29·fr... | - Grands entretiens des parcs urbains | 600 000 | | | | ...
- Journal Officiel·1973 / N°042·page 75·fr...parcelle 3 - Parcelle 3 : Nord : Parcelle 1, Sud : l'O.M.V.V.M. Es...
- Journal Officiel·1959 / N°004·page 14·fr...LALLIMAN Marcel, ayant M. Mahmoud FARHAT Huisier-notaire constitué...
- Journal Officiel·2012 / N°093·page 56·fr... 93 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
- Journal Officiel·1999 / N°002·page 14·fr...| N° des parcelles selon le plan parcellaire | Superficie | Noms ...
- Journal Officiel·2004 / N°087·page 4·fr# ACCORD ## SUR LE TRANSPORT ROUTIER DE PERSONNES ET DE MARCHANDI...
- Annonces Légales·2004 / N°079·page 5·fr...la 1ère parcelle pour 124.440,000 dinars, la 2ème parcelle : 24.48...
- Journal Officiel·2023 / N°129·page 17·fr...| 27 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 531319...