Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2019 / N°001·page 21·fr
    ...219750-45 Aux termes du procès verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 50·fr
    ...n de Korba, et pour siège n°1 Rue El Imam El Ghazeli Korba. Le no...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 16·fr
    ...B 155942002 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 24·fr
    ...B11192319996 En vertu d'un procès-verbal des délibérations de l'a...
  • Journal Officiel·2012 / N°092·page 25·fr
    ...Vu le procès-verbal de la commission régionale de délimitation des...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 24·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mahmoud Marzougui, Adj...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 23·fr
    ...741243 Q/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 21·fr
    Suivant procès-verbal de l'assemblée générale annuelle du 21 juin ...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 16·fr
    ...2/- Et suivant procès-verbal du conseil d'administration en date d...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 29·fr
    ...973402 A/A/M/000** Suivant procès-verbal enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 58·fr
    ...Par procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en date d...
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 44·fr
    ...1151580E/AM/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2018 / N°030·page 27·fr
    ...1490215X/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 19·fr
    ...1056100P Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 7·fr
    ...– Les plans d'aménagement urbain doivent prendre en considération ...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 7·fr
    ...- Souk-El-Arba. - La Goulette Municipal. - Sfax Municipal. ## Qua...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 13·fr
    ...NCHE 1990 (Extrait du procès-verbal du tirage effectué le 24 novem...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 19·fr
    ...1/ Deux exemplaires du procès-verbal de la délibération de l'assem...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 29·fr
    ...rue 7 novembre Midoun Djerba MF : 0712802N/A/M/000 RC : B1386720...
  • Annonces Légales·2004 / N°184·page 3·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de ladite assemblée de la déclar...