...ctions de chef de la cellule territoriale de la vulgarisation agri...

...u à la demande du gouverneur territorialement compétent ou du mini...

...- Le vétérinaire officiel territorialement compétent est tenu d'ef...

...al au développement agricole territorialement compétent. - L'aband...

...ée au sein d'arrondissements territoriaux comportant une ou plusie...

...Le gouverneur territorialement compétent décide des sanctions admi...

...r autorisation du Gouverneur territorialement compétent. Les pers...

...onnement et de l'aménagement territorial, 10. environnement intern...

...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune ...

...e Procureur de la République territorialement compétent. L'ordre d...

...e procureur de la république territorialement compétent. 2- A cet ...

... régionale et de la division territoriale à la direction générale ...

...fonctions de chef de cellule territoriale de vulgarisation agricol...

...et 1965, portant remaniement territorial dans certains gouvernorat...

...que exerçant dans le ressort territorial de la structure sanitaire...

...fonctions de chef de cellule territoriale de vulgarisation agricol...

...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune ...

...ures par le quatier maritime territorialement compétent sur simple...

...membre, - un représentant de la chambre d'agriculture territoriale...

Les procès verbaux sont transmis au procureur de la République ter...