Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 16·fr
    ...es et orale, la priorité sera accordée : Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 24·fr
    ...5) de rembourser les prêts et avances accordés à l'association. L...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 5·fr
    ...r; il bénéficie des avantages accordés aux chefs d'entreprises à m...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 14·fr
    ...épublique Tunisienne leur est accordé à cet effet. Passé ce délai...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 67·fr
    ... N° 22 E/884 Dos. N° E 1500. Accord Banque Centrale de Tunisie su...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 6·fr
    ...gués, - gérer les subventions accordées au titre du budget de fonc...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 26·fr
    ...bre 1990 ; Vu le protocole d'accord conclu le 23 février 1993 ent...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 18·fr
    ...3 ci-dessus visé ne peut être accordé pour les modules suivants : ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 4·fr
    ...qu'un repos compensateur soit accordé pendant le jour. « Lorsqu'en...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 15·fr
    ...publique Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de ce...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 17·fr
    ...sement des crédits de leasing accordés durant les années passées. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 15·fr
    ...Sauf dérogation accordée par le Ministre de l'Éducation Nationale ...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 29·fr
    ...ecte et centres, méthodes de raccordement au réseau public, partic...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 14·fr
    ...En cas de désaccord, les deux parties désignent un troisième médec...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 5·fr
    ...la régie ; il désigne, avec l'accord du gouverneur un liquidateur ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 4·fr
    ...ière bénéficient du privilège accordé aux salaires en vertu de la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 7·fr
    ...épublique Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 5·fr
    ...ant le montant des acomptes à accorder aux producteurs sur le prix...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 36·fr
    ...Un droit préférentiel d'un mois est accordé aux actionnaires de la...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 39·fr
    ...des épreuves la priorité sera accordée : — Au plus ancien dans le...