Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 42·fr
    ... représentée par son gérant Mr Bassam Jedda, C.I.N n°06914671. Le...
  • Annonces Légales·2021 / N°086·page 9·fr
    ...afonner en solive et trois koubbas et du bois et enduit à l'intéri...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 6·fr
    ...oits et taxes exigibles sur la base de la valeur de l'autobus ou d...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 6·fr
    ...tant de l'impôt calculé sur la base du revenu global compte non te...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 7·fr
    ...Le contrat définit, le cas échéant et en se basant sur ce classeme...
  • Annonces Légales·2025 / N°139·page 21·fr
    ...gagnants sera effectuée sur la base six (6) résultats des rencontr...
  • Journal Officiel·2017 / N°020·page 6·fr
    ...17 - S'il est établi, sur la base du signalement transmis par l'In...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 69·fr
    ...Il s'agit de la parcelle cadastrale 142 du cadastre vallée Basse M...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 22·fr
    ...contribution à l'édification de la Tunisie nouvelle sur une base d...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 51·fr
    ...e n°81486, Mme Nour El Houda Abbassi est désignée liquidateur de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 2·fr
    ...**Capital :** 10.000DT **Gérance :** Mr Anis Abbassi. 2013T07606...
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 18·fr
    ...Le montant de cette prime est déterminé sur la base du salaire de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 17·fr
    ...Couches de fondations, de base et de roulement, constitution et te...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 42·fr
    ... et de confection d'articles à base de carton, de papier, de cellu...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 4·fr
    ...ilitaires agréées auprès des ambassades tunisiennes à l'étranger. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 39·fr
    ...oursuivre ces activités sur la base du plan de redressement détail...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 19·fr
    ...bre 1997, fixant le salaire de base des agents de l'État, des coll...
  • Journal Officiel·2001 / N°021·page 9·fr
    ...e des zones à haut risque et à bas risque, - des données concernan...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 8·fr
    ...3000, Sfax. L'adjudicataire : Bassma Bent Mokhtar Arbi, titulaire...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 148·fr
    ...ème cycle de l'enseignement de base relevant du Commissariat Régio...