Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 7·fr
    ...s au profit des mineurs une révision des jugements prononcés à leu...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 151·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 35·fr
    ... commercial, en vue de leur division éventuelle en appartements et...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 24·fr
    ...Architecte divisionnaire, architecte. Le reste sans changement. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 18·fr
    ...n pleine propriété dans l'indivision entre eux et par moitié à cha...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 21·fr
    ...S'agissant du secteur de l'énergie et en prévision de la baisse de...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 32·fr
    ... fonds de réserve ou à des provisions spéciales ou de reporter à n...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 54·fr
    ...écution du droit au premier divisionle statutaire ou au remboursem...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 11·fr
    ...Revision d'aménagement ou de possibilité : les comptages. Règlemen...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 26·fr
    ...2°) l'achat, l'approvisionnement, la fabrication, l'utilisation en...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 118·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 6·fr
    ...du 30 juillet 1934, portant révision du domaine public maritime en...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 28·fr
    ...allages sont tenues de s'approvisionner en quantités annuelles min...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 14·fr
    ...3) Younès Ben Brahim Bouzaiane, par tiers entre eux dans l'indivis...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 2·fr
    ... des mandataires chargés de division de comptabilité ayant rang et...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 20·fr
    ...| 1 Pharmacien Inspector Divisionnaire. | | ART. 2. — Les Secré...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 50·fr
    ...Révision de la Redevance de la Concession : En aucun cas le monta...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 15·fr
    ...tiers entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 33·fr
    ...possèdent ensemble dans l'indivision, dans la totalité de leurs li...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 31·fr
    ...Ouvrier chargé d'approvisionner la machine et contrôle ses pièces,...