Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 21·fr
    ...gnant des écoles primaires en accord avec les directions régionale...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 9·fr
    ...pays liés à la Tunisie par un accord de clearing. Dans le cas où ...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 13·fr
    ...— Il est accordé conjointement à la Société Nationale des Pétroles...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 6·fr
    ...Des dérogations à cette règle pourront être accordées à titre tout...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 11·fr
    ...he dans le cadre des missions accordées à l'établissement auquel i...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 21·fr
    ...épublique Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 6·fr
    ...des traitements et indemnités accordés au corps des conseillers en...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 5·fr
    ...mes possibilités de promotion accordée aux ingénieurs des travaux ...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 12·fr
    ...ateur de la rétention et leur accordent la possibilité d'examiner ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 37·fr
    ...compte, sans une autorisation accordée directement ou par délégati...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 14·fr
    ...Cette majoration est accordée, dans la limite de cinq programmes p...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 6·fr
    ...ilisation des prêts agricoles accordés aux agriculteurs; — le cont...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 5·fr
    ...stration des douanes qu'après accord de cette dernière. Ils ne pe...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 18·fr
    ...s échangés dans le cadre de l'accord commercial tuniso-finlandais ...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 6·fr
    ...bre, son président peut après accord du président de la section, t...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 38·fr
    ... supérieur après autorisation accordée auxdits enseignants, à titr...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 12·fr
    ...ter du 1er septembre 1989 est accordée à Monsieur Mohamed Fayala, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 2·fr
    ...itions spéciales qui auraient accordé aux syndicats des droits non...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 4·fr
    ...pticien-lunetier peuvent être accordées, à titre temporaire et lim...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 25·fr
    ...our laquelle l'agrément a été accordé, pour une période dépassant ...