Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 25·fr
    ... (5) ans au moins de services effectifs dans le grade de contrôleu...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 4·fr
    ...quisition des droits et taxes effectivement acquises dans des cond...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 23·fr
    ...oncours, les engagements sont effectués sans limitation de date. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 15·fr
    ...L'inscription au cycle de formation continue s'effectue au vu d'un...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 23·fr
    ...biologique dans la réserve, - effectuer un inventaire des animaux ...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 4·fr
    ...Si l'Etat requérant le demande expressément, l'Etat requis effectu...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 56·fr
    ...'intéressé de services civils effectifs en vue de déduire la durée...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 6·fr
    ...ises, de services et de biens effectués avec chacun d'eux, et ce, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 7·fr
    ...— Le permis n'est accordé qu'aux personnes effectuant un travail d...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 16·fr
    ...ilieu socio-professionnel - d'effectuer des études et des recherch...
  • Journal Officiel·1995 / N°001·page 9·fr
    ...rnier employeur chez qui il a effectué des travaux susceptibles d'...
  • Annonces Légales·2024 / N°070·page 7·fr
    ...peut s'effectuer chaque jour dans les heures de travail. 2024X007...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 13·fr
    ...L'enchère ne peut être effectuée que par avocat après consignation...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 42·fr
    ...La saisie immobilière étant effectuée par le même huissier notaire...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 26·fr
    ...re la Tunisie et l'Autriche s'effectuent conformément aux disposit...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 19·fr
    ...comptable; - d'organiser et d'effectuer l'inspection de ces postes...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 10·fr
    ...e à la législation en vigueur effectue les opérations de recettes ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 66·fr
    ...funt, à proportion du travail effectué par chacun d'eux, le tout à...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 6·fr
    ...modalités de réajustement des effectifs dudit personnel. Art. 33 ...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 13·fr
    ...s'appliquent aux importations effectuées entre le 15 août 1994 et ...