Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 29·fr
    ...e; 2) Il se charge de l'approvisionnement suivant les nécessités....
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 4·fr
    ...chef du projet assure la supervision et la coordination de toutes ...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 114·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 5·fr
    ...e leurs stations de radio-télévision. ART. 8. — Les parties contr...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 15·fr
    ...oitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 40·fr
    ...5) L'achat en vue de l'approvisionnement des Coopératives adhérent...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 22·fr
    ...Prévisions d'importation (article ou produit) au cours de l'année ...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 16·fr
    ...francs 80.000.000 sur la « provision pour gros entretien ». Les i...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 14·fr
    ..., - L'organisation et la supervision des réseaux des télécommunica...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 33·fr
    ...— Dans tous les cas d'urgence, il est statué en référé par provisi...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 22·fr
    ...Mohamed Ben Salem, dans l'indivision, enrieux suivant leurs droits...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 20·fr
    ... part du saisi est dans l'indivision avec sa mère, la poursuivante...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 6·fr
    ...uelles de l'accord; 3°) la révision des tableaux des routes figur...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 12·fr
    ...der à la partie civile une provision par jugement exécutoire nonob...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 13·fr
    ...**ARTICLE 47 (alinéa 2).** — La division du capital entier ou d'un...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 7·fr
    ...— Les directeurs des divisions techniques et le contrôleur financi...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 6·fr
    ... la sanction au moyen de la révision. ## CHAPITRE VII ## Des cle...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 5·fr
    ...- les candidats titulaires du certificat supérieur de révision com...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 41·fr
    ...unis, propriétaire dans l'indivision de la propriété de l'adjudica...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 7·fr
    ... ou pressées, en emballages divisionnaires. Elles doivent être de...