...lités de production ou d'approvisionnement, la S.T.E.G. aura la fa...

...'actif social et de toutes provisions pour risques commerciaux ou ...

...que les services de base et révision du montant des prix relatifs ...

...- L'unité d'évaluation et de suivi assure sous la supervision du s...

...énergie, ses consommations prévisionnelles d'énergie et une note j...

...n, 2 - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'in...

...révu pour 5 ans et du prix prévisionnel de vente de l'ouvrage aux ...

...- Et un seul (1) recours en révision introduit sur requête d'un ag...

... — d'instituer une gestion prévisionnelle du personnel : programme...

... électro-ménagers, radio, télévision, articles de ménage, article ...

...Les jugements rendus en cette matière sont exécutoires par provisi...

...Il aura la possibilité de demander la révision de sa note, en four...

...880/62 du 27 juillet 1962 (provisional) et du 11 décembre 1962 (co...

...aux Publics et à l'Habitat, Division Personnel, avenue du Docteur ...

...ne de la vente, à titre de provision le montant des annuités échue...

(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...

...Le pour-mixant doit verser à la banque une provision suffisante po...

... (PACHTD) a, au cours d'une révision extraordinaire en date du 12 ...

...if aux négociations pour la révision des conventions collectives. ...

(En dinars) | | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | ...