Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1985 / N°039·page 8·fr
    ...ca.) | Parcelles | Superficie des Parcelles (ha. a. ca.) | Non des...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 12·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 16·fr
    ...L'affréteur peut transporter ses propres marchandises ou, sauf cla...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 3·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 9·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan de proj...
  • Journal Officiel·2013 / N°015·page 8·fr
    ...48 du règlement du conseil du marché financier relatif aux organis...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 35·fr
    ...ienne, demeurant à Zeramdine, parce à la connaissance du public qu...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 48·fr
    ...Les deux parcelles sont viabilisées. La topographie de la première...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 5·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° de...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 32·fr
    ...**Organisme :** Office de la Marine Marchande et des Ports. **Dom...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 21·fr
    ...- une superficie de 1700 Ha (parcours) faisant partie du titre fon...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 5·fr
    ...3 des 24 pieds | 62.000 | Une parcelle de terrain | 640 | Larbi be...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 30·fr
    ...1ère parcelle : Au Sud : Rejeb Ben Hassine. A l'Est : Pareillemen...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 23·fr
    ... grade d'architecte général appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 44·fr
    ...| B conforme à la parcelle n°19 C conforme à la parcelle n°36 F co...
  • Journal Officiel·2020 / N°127·page 17·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2003 / N°090·page 10·fr
    ...la création des marchés de production et des marchés de gros des p...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 13·fr
    ...### PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° du litre foncier |...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 3·fr
    ...aire général de documents et d'archives appartenant au corps des g...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 84·fr
    ...° 1 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre F...